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Le site www.drapsdesalpilles.fr est administré par M.Patrick BOURRILLY.

BLANCHISSERIE DU COMTAT 
Société à responsabilité limitée au capital de 8.000euros
Représentée par ses Co-gérants, M. Patrick BOURRILLY et Mme Christelle ESTEVE 
Siège social : 102 avenue du comtat, 13940 Mollégès
RCS Tarascon numéro 530 764 026
NAF : 9601B
TVA Intracommunautaire : ( à compléter) 
Téléphone : 04 90 21 14 62 
adresse email : info@drapsdesalpilles.fr

Le directeur de la publication est M. Patrick BOURRILLY


PROPRIETE INTELLECTUELLE 

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CONTENUS 

Le contenus du site publiés par BLANCHISSERIE DU COMTAT ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur celui-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme " publicité trompeuse" au sens des articles 121.1 et suivants du Code de la Consommation.

INFORMATIQUE ET LIBERTES 

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HEBERGEMENT & CREATION 

création : La Ligne Web - 1140 rue André Ampère, Immeuble Le Vinci, 13851 AIX-EN-PROVENCE 

www.la-ligne-web.com

Notre site est hébergé sur un serveur dédié via la société OVH, SAS dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - Tel : 1007.

www.ovh.net

Informations sur le règlement en ligne des litiges conforméments à l'art. 14 paragr 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) : 

La commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&Ing=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.